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LOCATION:Université de Montréal - 3200\, rue Jean-Brillant\, 3200\, rue J
 ean-Brillant\, Montréal\, QC\, Canada\, H3T 1N8
SUMMARY:Les options d’achat de titres miniers
DESCRIPTION:FormateurMe Louis Omer Péloquin\, chargé de cours\, Faculté 
 de droit\, Université de MontréalRésumé de la formationCette formation
  portera sur la négociation d'un contrat d'option pour l'achat de titres 
 miniers. Nous mettrons l'emphase sur les clauses essentielles qui doivent 
 y figurer peu importe la juridiction où se trouve les titres miniers.Y se
 ront notamment traités en profondeur :• L'octroi de l'option d'achat et
  ses conditions d'exercice• L'encadrement et la nature des activités d'
 exploration • L'étude de faisabilité• La définition de l'expression
  « commencement d'exploitation commerciale  »• Le droit à la mise en
  valeur du gisement• Les droits de surface• La zone d'intérêt entour
 ant le site• La résiliation du contrat• L'aménagement d'une exploita
 tion artisanale concurrenteOrganisme responsableFaculté de droit - Univer
 sité de MontréalNombre d'heures reconnues par le Barreau du Québec et p
 ar la Chambre des notaires du Québec3 heuresStationnement et autres déta
 ils logistiques5255 Louis-Colin\, près du métro Université de Montréal
 Inscription en ligne 
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