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LOCATION:Université de Montréal - 3200\, rue Jean-Brillant\, 3200\, rue J
 ean-Brillant\, Montréal\, QC\, Canada\, H3T 1N8
SUMMARY:Les options d’achat de titres miniers
DESCRIPTION:FormateurMe Louis Omer Péloquin\, chargé de cours\, Faculté 
 de droit\, Université de MontréalRésumé de la formationCette formation
  portera sur la négociation d'un contrat d'option pour l'achat de titres 
 miniers. Nous mettrons l'emphase sur les clauses essentielles qui doivent 
 y figurer peu importe la juridiction où se trouve les titres miniers.Y se
 ront notamment traités en profondeur :• L'octroi de l'option d'achat et
  ses conditions d'exercice• L'encadrement et de la nature des activités
  d'exploration • L'étude de faisabilité• La définition de l'express
 ion « commencement d'exploitation commerciale  »• Le droit à la mise
  en valeur du gisement• Les droits de surface• La zone d'intérêt ent
 ourant le site• La résiliation du contrat• L'aménagement d'une explo
 itation artisanale concurrenteOrganisme responsableFaculté de droit - Uni
 versité de MontréalNombre d'heures reconnues par le Barreau du Québec e
 t par la Chambre des notaires du Québec3 heuresStationnement et autres d
 étails logistiques5255 Louis-Colin\, près du métro Université de Montr
 éalInscription en ligne 
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